https://www.marche-public.fr › Marches-publics › Definitions › Entrees › Tranche.htm

Le marché à tranches comporte une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles. Le marché définit la consistance, le prix ou ses modalités de détermination et les modalités d’exécution des prestations de chaque tranche.

https://www.code-commande-publique.com › marches-a-tranches

Les acheteurs peuvent passer un marché comportant une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles. Le marché définit la consistance, le prix ou ses modalités de détermination et les modalités d’exécution des prestations de chaque tranche.

https://www.marche-public.info › marches-tranches-optionnelles

Les acheteurs peuvent passer un marché comportant une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles. Le marché définit la consistance, le prix ou ses modalités de détermination et les modalités d’exécution des prestations de chaque tranche.

https://www.legifrance.gouv.fr › codes › id › LEGISCTA000037730933

Les acheteurs peuvent passer un marché comportant une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles. Le marché définit la consistance, le prix ou ses modalités de détermination et les modalités d'exécution des prestations de chaque tranche.

https://www.francemarches.com › fiches › options-variantes-pse

Les tranches optionnelles permettent de tenir compte des incertitudes de mise en œuvre des prestations par l’acheteur. Le marché prévoit ainsi : une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles, chacune des tranches devant constituer un ensemble cohérent.

https://www.economie.gouv.fr › ... › marches-a-tranches-conditionnelles.pdf

Les marchés à tranches conditionnelles sont définis à l’article 72 du code des marchés publics comme le marché comportant une tranche ferme et une ou plusieurs tranches conditionnelles, dont la consistance, le prix et les modalités d’exécution sont définis en amont par le pouvoir adjudicateur.

https://www.francemarches.com › actualites › 2014 › principes-marches-tranches

A ce titre, l’affermissement d’une tranche procède par ordre de service qui précisera la(es)quelle(s) tranche(s) le titulaire devra débuter l’exécution dudit marché. Sans ordre de service, le titulaire ne peut commencer l’exécution d’une tranche conditionnelle.

https://www.legifrance.gouv.fr › codes › article_lc › LEGIARTI000037730931

Les acheteurs peuvent passer un marché comportant une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles. Le marché définit la consistance, le prix ou ses modalités de détermination et les modalités d'exécution des prestations de chaque tranche.

http://marche-public.fr › CMP-2016 › 077-Marches-publics-tranches.htm

Les acheteurs peuvent passer un marché public comportant une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles. Le marché public définit la consistance, le prix ou ses modalités de détermination et les modalités d’exécution des prestations de chaque tranche.